MENTIONS LÉGALES

 

 

 

Dénomination sociale :
La Manufacture de Beaune –  SARL au capital social de 1 000€
Adresse siège social : 81 rue du Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE
Téléphone : 03 80 26 97 94
N° siret : 92103741200019
Code NAF : 4719B

Concepteur / Web design :
Médiagraphique – Agence de communication créative à Dijon – mediagraphique.com
Parc Tertiaire des Grands Crus
39M avenue du 14 juillet – 21300 CHENÔVE
Tél : 03 80 54 02 42
N° siret : 78894797600015
Code NAF : 7311 Z (Activités des agences de publicité)
SARL au capital de 25.000 euros

Hébergement :
Médiagraphique Agence de communication créative
Parc Tertiaire des Grands Crus
39M avenue du 14 juillet – 21300 CHENÔVE
Tél : 03 80 54 02 42
N° siret : 78894797600015

Directeur de la publication : Delphine Perron

Juridiction
Ce site est soumis au droit français.

Loi « « Informatique et Libertés »
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Droit de propriété intellectuelle
Ce site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de La Manufacture de Beaune, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels La Manufacture de Beaune dispose de droits d’exploitation. Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l’internaute sans le consentement de La Manufacture de Beaune est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contenu
Les informations contenues sur www.lamanufacture-beaune.fr/ ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part de La Manufacture de Beaune, qui se réserve la faculté d’en modifier à tout moment les caractéristiques et le contenu. Les informations, noms et marques déposés, plus généralement tous les documents présentés sur ce site sont protégés. Texte sous réserve d’erreurs typographiques. Illustrations et photos non contractuelles.

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. La Manufacture de Beaune se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site www.lamanufacture-beaune.fr. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections par courriel à l’adresse suivante : contact@lamanufacture-beaune.fr.

Liens hypertextes
Tous sites ayant un lien hypertexte avec notre Site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la fédération régionale qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Cookies
Les cookies que nous émettons nous permettent d’établir des statistiques de fréquentation de notre site, de mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que votre compte.
Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances ne peut être garanti sur Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures de précaution appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.